CONTRAT DE VENTE DU SPECTACLE "VINCENT TROUBLE" EN TRIO

Entre les soussignés :

Asbl Sophie
représentée par Vincent Regout
ci-après dénommée le "vendeur"
d'une part

et
 ..............................................
...............................................
...............................................
représenté par .........................

ci-après dénommé "l'acheteur"
d'autre part

Il a été convenu

Que le spectacle "Vincent Trouble"
interprété par Vincent Trouble (voix, piano, accordéon)
Jan Kuijken (violoncelle) et Thierry Roques (accordéon)
sera donné
le ...............................
Au ................................
Durée du spectacle : 1H30 minutes
Prix: 50.000 FB (exempt de TVA/Article 44.2)
        en Belgique: intervention "Art et Vie" mnc028 : 17.500 FB
Transport: 8 FB du kilomètre par voiture (2 voitures)

Obligations du vendeur

. Le vendeur fournira le spectacle entièrement monté, c'est-à-dire de manière générale avec tous les éléments et en particulier les instruments et accessoires nécessaires à la représentation, à l'exception d'un piano quart-queue fourni par l'acheteur.

. Le vendeur s'assurera du concours des artistes nécessaires à la présentation du spectacle ainsi que d'un régisseur son.

. En qualité d'employeur, le vendeur assurera les rémunérations de son personnel attaché au spectacle et sera responsable des formalités et règlements de ses propres charges sociales et fiscales.
 

Obligations de l'acheteur

. L'acheteur fournira le lieu de la représentation en ordre de marche.
De plus il mettra à disposition du vendeur le personnel technique nécessaire à la bonne marche de la représentation ainsi quun régisseur déclairage.
Il assurera en outre le service général du lieu : location, accueil, encaissement et comptabilité des recettes. En qualité d'employeur, il assurera les rémunérations, charges sociales et fiscales de son personnel.

. L'acheteur fournira au vendeur un piano accordé au "la" 442, le jour de la représentation.

. L'acheteur mettra à disposition de l'équipe du vendeur une loge chauffée,
Des boissons diverses et des sandwiches pour quatre personnes (ou quatre repas chauds après le spectacle).

. L'acheteur fournira le matériel de sonorisation convenu dans la fiche technique communiquée par le vendeur.

. L'acheteur donnera la possibilité de procéder à une balance de minimum une heure trente minutes, à une heure à déterminer, en accord avec le responsable du lieu.

Désistement et défaillance

A l'exception des cas de force majeure, toute annulation de fait provoquée par l'acheteur entraînera pour celui-ci l'obligation de verser au vendeur 60% du cachet.

Clause compromissoire

Au cas où des difficultés surviendraient entre les deux parties à propos de l'exécution ou de l'interprétation du présent contrat, celles-ci s'engagent à d'abord coopérer pleinement avec diligence et bonne foi en vue de trouver une solution à l'amiable au litige. A défaut de conciliation ou de règlement à l'amiable, les parties soumettront le litige à un arbitrage ad hoc dont les modalités seront déterminées lors de cette éventualité. Seulement après épuisement des voies amiables, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des tribunaux belges concernés.

Ce contrat est fait en deux exemplaires. Un exemplaire devra être retourné au vendeur signé sous 15 jours à compter de la date ci-dessous.
 
 

Fait à............... le.................................... 1999
 

 
Le vendeur                                                                                      l'acheteur
 
 
 
 

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